11/01/2007

Point de départ : voici mon histoire...

L’heure est venue de raconter l’histoire qui a donné naissance à ce blog. Non ?

Bon, cette histoire, c’est la mienne, celle de mes deux enfants (nés en 2002 et 2003) et de leur mère.

Nos deux enfants sont nés en France où nous vivions. Nous nous sommes ensuite installé à Bruxelles. Elle y cherchait du travail, moi j’y travaille. Mais elle ne se sentait pas bien à Bruxelles. Et pour tout dire nous n’étions plus bien ensemble. Notre vie avait pris l’allure d’un conflit continu. Notre conflit portait principalement sur le fait qu’elle refusait de s’occuper du petit et qu’elle voulait repartir s’établir en  France avec le plus grand. Moi, je refusait de que les deux frères soient séparés. Notre conflit est allé suffisamment loin pour que je lui propose en définitive de nous adresser à un médiateur familial. Elle a refusé, me disant que soit j’accepte de la laisser partir avec le grand, soit elle saisirait la justice. J’ai donc été voir ce médiateur seul. Je lui ai fait part de notre conflit et j’ai alors appris que jamais aucun juge n’accepterait que deux petits frères soient ainsi séparés. Soulagé pour ma part, j’ai fait part de cet état des choses à ma compagne. Elle ne me croyait pas.

Après trois séjours en France avec le plus grand de nos petits enfants, elle décide de s’y rendre avec le plus petit. Je sentais bien qu’il y avait anguille sous roche. Mais je n’ai pas réagit, je me voulais loyal à l’égard de la mère de mes enfants. Si elle voulait partir avec le petit, elle en avait le droit. Cependant, j’ai eu très peur. Il avait à peine deux ans, elle « oubliait » régulièrement de lui faire à manger, alors qu’elle nourrissait le grand. Elle considérait sens cesse qu’il était malade, alors que ce n’était pas le cas. Elle avait la main légère avec des médicaments, notamment certains anti-inflammatoires et antibiotiques particulièrement forts. Elle pensait qu’il devait continuer à porter des couches, alors qu’il était propre depuis longtemps. Elle refusait de lui donner le bain… Bref, je n’étais pas rassuré de laisser mon petit avec elle.

A la fois je tentais de me rassurer : elle m’avait longtemps répété que « ces deux gosses étaient impossible à garder ensemble ». Je pensais simplement qu’elle ne s’en sortait pas avec les deux enfants. Donc elle devait être capable de s’occuper du petit si le grand n'était pas là. Quand même, elle ne pourrait pas faire autrement ! Mais ces dernières semaines son discours à propos du petit s'était radicaliser. Elle refusait de s'occuper de lui, même lorsque j'essayais de lui déléguer des actes simple : lui faire à manger, l'habiller... Et quand je lui intimais de s'occuper de son petit, elle s'approchait, l'enfant se mettait à hurler, à la frapper et à me réclamer. Elle se détournait alors en prétendant que "ce gosse" n'avait pas besoin d'elle.

C'est un peu dur pour moi de revenir sur ces événements. C'était y a pas si longtemps. Vous comprendrez que je garde l'anonymat de notre famille. Ceux qui nous connaissent nous reconnaîtront, mais je ne veux pas qu'elle soit inquiétée par ce que j'écris ici.

Elle décide donc de partir 10 jours avec le petit. Je la laisse partir. 10 jours plus tard, elle m'appelle pour me dire qu'elle ne revient pas, qu'elle a l'intention de récupérer le grand et qu'elle m'attaque en justice. Je suis stupéfait. Jamais après un enlèvement elle n'obtiendra de qui que ce soit de récupérer le deuxième enfant. Et en plus, qu'est-ce qu'elle croyait? Que j'allais la laisser faire? Ce jour a signé le coup d'envoi pour l'enfer...

Je n'avais eu de cesse de lui dire que la justice était la pire des façons de régler les conflits entre parents. Que ce serait l'inflation tant financière que judiciaire. Qu'il y aurait des procédures à n'en plus finir, que ce genre de démarche nous pousse à devoir étaler nos vies, remuer la merde, en inventer, en produire à profusion, que nous serions poussés malgré nous à la méchanceté et à la violence.

La tourmente judiciaire commence. D'abord j'ai la trouille pour mon petit. Au téléphone il hurlait : Papa, Papa, Papa !

Je saute dans ma bagnole et je file à l'université où je travaille. Je passe voir mes collègues et en écumant je trouve une avocate qui semble être une des plus grandes spécialistes du droit familial. Et je me rendrai compte que m'adresser à une personne de sa stature n'a finalement pas été du luxe. Parce que quand on est confronté en même temps au droit belge, au droit français, au droit communautaire et que les lois, règlements et conventions en jeux sont tous plus ou moins récents il faut s'accrocher. Même les magistrats spécialisés n'y comprennent parfois rien.

Bon, je passe à la chronique judiciaire.

Conditions de départ :

Deux enfants dont l'un a été enlevé par sa mère et l'autre sur lequel pèse une menace explicite d'enlèvement.

Il faut donc que j'obtienne que mon grand fils soit protégé de l'enlèvement. J'exclu d'emblée de partir dans des procédures pénales. L'article 432 du code pénal prévoit 5 ans d'emprisonnement pour enlèvement d'enfant, fusse un enlèvement parental. Il n'est pas question que j'envois la mère de mes enfants en prison.

Note pour les salauds : ce serait quand même le moyen le plus efficace pour régler le problème.

Première action :

J'introduis une requête unilatérale en extrême urgence au tribunal de première instance de Bruxelles. Ce que je demande dans cette requête, c'est que le tribunal m'attribue à titre précaire (en attente d'une résolution autre du conflit) la garde de mes deux enfants. De cette façon le grand est protégé contre l'enlèvement (enlevé un enfant contre une décision de justice, c'est très grave aux yeux de la justice). Je demande aussi que leur mère soit astreinte à me rapporté notre petit. Le lendemain, je reçois une ordonnance du tribunal qui m'attribue la garde à titre précaire et qui condamne la mère à ramener l'enfant enlevé. L'ordonnance impose aussi que j'introduise une requête en référé pour rendre le débat contradictoire.

Il va sans dire que les suites ne m'ont pas ramené mon petit. Il aurait fallu faire exequaturer (rendre exécutable) l'ordonnance en France. Et il aurait fallu que le parquet local se saisisse de l'affaire, mette la mère en demeure, lui envoi un assistant social etc. Mais les choses se sont emballées, et comme je ne voulais pas provoquer d'effusion de violence, j'ai renoncé à aller chercher mon fils moi-même. Grand mal m'y a pris. Mais resté loyal, comme nous le verrons ne paye pas toujours avec la justice.

Deuxième action :

J'introduit une requête en retour auprès de l'Autorité centrale belge.

Ça c'est la procédure adéquate en cas d'enlèvement parental. Comme dit par ailleurs, la Convention de La Haye prévoit un accord entre les signataires (notamment les pays de l'Union Européenne) qui veut que si l'Autorité centrale (qui dépend du ministère de la justice) d'un pays demandeur informe son homologue dans le pays requit (sur lequel porte la réquisition) qu'un enlèvement parental a eu lieu à destination de celui-ci, l'homologue requit doit saisir le tribunal local et attaquer le parent enlevant en justice.

Alors le tribunal saisi par le ministère de la justice contre le parent enlevant doit statuer sur trois choses :

1° - L'autorité parentale est-elle partagée par les deux parents? (le parent qui s'estime lésé est-il titulaire de l'autorité parentale?)

2° - L'enfant avait-il sa résidence habituelle dans le pays demandeur avant le prétendu enlèvement? [La notion de résidence habituelle est fondamentale!!!]

3° - Le pays demandeur est-il en mesure, au vu de son système judiciaire, de protéger les intérêts supérieurs de l'enfant?

Si le tribunal répond oui aux trois questions, il ordonne le retour de l'enfant dans le pays demandeur.

Le tribunal saisi à six semaines à daté de la saisine pour rendre son ordonnance. L'ordonnance est directement exécutable. Si le parent reconnu enlevant ne rend pas l'enfant ou les enfants, alors c'est la misère parce que c'est la police qui s'en mêle.

La requête en retour nécessite de convaincre l'autorité centrale de la réalité de l'enlèvement. Il faut donc faire la preuve que l'enfant (ou les enfants, mais ça la convention ne le prévoit pas) résidait habituellement dans le pays du parent plaignant : certificats de fréquentation scolaire, carnet de présence à l'école, certificats de participation à des activités parascolaire, témoignages etc. On n'a que faire des notions de domicile. Les enfants ne signent pas.

Troisième action :

J'introduit une requête en référé au tribunal de première instance de Bruxelles, pour faire confirmer la décision unilatérale de la première action lors d'un débat contradictoire (c'est-à-dire que le parent mis en cause doit pouvoir se défendre). La requête est rédigée dans les mêmes terme que pour le référé unilatéral.

Rebondissement funeste :

Alors que mon grand fils est à l'école et que moi je suis au boulot, mon (désormais) ex-compagne débarque à l'école et enlève mon grand fils de force en menaçant l'institutrice. La directrice de l'école qui disposait de l'ordonnance unilatérale prend contact avec mon avocate qui alerte le parquet fédéral de Bruxelles. Je fonce à la police local pour faire une déposition. La police quadrille l'aéroport de Bruxelles National et la gare du Midi. Finalement mon ex et mon fils sont identifiés dans le Talhys à destination de Paris par le chef de train. La procureur fédéral ordonne l'immobilisation du train, mais trop tard, il a passé la frontière. La procureur prend alors contact avec son homologue à Paris qui fait arrêter mon ex avec mon fils à la gare du Nord à Paris. Après examen de l'affaire, le parquet de Paris la relache parce que la décision de justice belge n'est pas exécutable en France.

Misère. Je me retrouve sans mes enfants. Ce qui me console c'est que les frères qui ne se sont plus vu ni parlé depuis plus d'un mois sont enfin réunis.

Quatrième action :

J'introduit une requête en retour auprès de l'Autorité central belge pour mon grand fils. Putain !

Là ça commence à puer...

Le tribunal de première instance se réuni pour entendre ma cause en référé. Après débat où tous les coups bas ont été de mise, et examen le tribunal décide d'attendre la décision française sur la requête en retour et met l'affaire en attente (procécution) à deux mois plus tard. En attendant l'ordonnance prévoit de laisser les enfants avec leur mère. Le tribunal établi aussi sans aucun équivoque que la résidence habituelle des enfants était à Bruxelles et donc qu'ils ont bien été l'objet d'un enlèvement de la part de leur mère.

Pour moi c'est un coup dur parce que j'espérais que le tribunal confirme l'ordonnance unilatérale, reconnaisse l'enlèvement (devenu double enlèvement), m'attribue la garde en attente d'une résolution devant une juridiction de fond (c'est-à-dire un tribunal ne siégeant pas en référé) et condamne la mère à me ramener les enfants. Mais voilà, c'était sans compter sur l'incurie réactionnaire de certains magistrats qui considère que les petits enfants doivent toujours rester avec leur mère. Quel que soit les conneries que fait la mère (enlèvement, maltraitance etc.). Il reste que juridiquement l'essentiel semble acquis. Un tribunal à reconnu la réalité de la résidence habituelle des enfants à Bruxelles et la réalité de l'enlèvement. Donc la procédure qui court sur mes deux requêtes en retour devraient aboutir sans encombre. On a plus qu'à attendre que le tribunal français fasse son travail.

Là encore c'était sans compter sur l'incompétence de certains fonctionnaires du ministère français de la justice et sur leur désir cuisant d'aller assister au match de foot (on est en pleine coupe du monde et ils ont l'illusion que leur équipe de bleu peuvent encore faire des étincelles).

Entre temps, j'ai pris un avocat français. Un autre spécialiste que connaît mon avocate à Bruxelles. Lui doit se charger d'activer le parquet local et de bouger le ministère pour qu'il fasse son travail. Fort de l'ordonnance belge qui reconnaît la résidence habituelle des enfants, j'annonce aux français que l'affaire est entendue. Mais le ministère français de l'entend pas de cette oreille. Il considère que cette ordonnance de référé attribue la garde des enfants à la mère.

Il faut savoir qu'en Belgique un tribunal statue en référé à titre précaire. C'est-à-dire que l'ordonnance de référé sera subordonné à une ordonnance d'un tribunal de fond. Le tribunal siégeant en référé ne statue pas sur le fond. Par contre en France, un référé est simplement l'accélération d'une procédure de fond. Ça veut dire qu'en France lorsqu'un tribunal statue en référé, ça décision est définitive. On peut aller en appel, mais c'est la dernière instance avant la cassation (mais faut pas rêver). Il n'y a pas de nouvelle juridiction de fond saisie en France après un référé. Donc ce sont des systèmes judiciaires très différents. Mais ne demandez pas à un fonctionnaire fanatique de l'équipe de France d'entendre raison à deux jour du match. L'autorité centrale française décide donc de ne plus donner suite et de dessaisir le tribunal local parce qu'elle considère que la Belgique a confié la garde des enfants à la mère et qu'il n'y a donc plus de litige. Bête type.

Je m'adresse à l'autorité centrale belge pour qu'elle enjoigne la France de respecter ses engagements internationaux en ce qui concerne la Convention de La Haye. Incident entre le ministre français et le ministère belge de la justice. Et voilà mes enfants devenu le point d'appuis d'un rapport de forces entre deux pays de l'Union Européenne en ce qui concerne le respect des conventions communautaires... 2 et 3 ans, c'est jeunes pour soutenir les conflits politiques des pays de l'Union.

Les deux ministères qui ne parviennent pas à s'entendre renvoient l'affaire de mes enfants devant la Commission  Européenne. Ce sont les députés européens qui ont tranché. Et comme ils ne comprennent pas les conventions qu'ils votent, ils donnent raison à la France.

Cinquième action :

Ceci m'impose, pour faire casser le blocage de l'autorité centrale française d'introduire une requête d'appel pour demander à la justice belge... de ne rien décider. Et ainsi imposer à l'autorité centrale française de poursuivre la procédure de la Convention de La Haye... Vive la réduction des délais de justice... Faut croire que l'esprit des lois ne touche pas beaucoup ceux qui doivent les mettre en oeuvre.

Donc, alors que j'ai une ordonnance qui reconnais que mes enfants sont victime d'un enlèvement et que leur résidence habituelle est avec moi, je suis contrains de saisir la justice pour lui demander de mettre à néant une décision qui m'arrange et, plus fort que du Roquefort, je mobilise des magistrats, le procureur fédéral, les avocats, une salle d'audience pour demander à la justice de ne rien faire ! Si quelqu'un se demande à quoi sert l'argent du contribuable, j'ai la réponse à cette question...

Kafka saura quoi faire de cette histoire.

Deuxième rebondissement :

La commission européenne a décidé de donner raison au ministère français de la justice. Le ministère demande donc au tribunal local qu'il avait saisi de se dessaisir de l'affaire. Mais voilà, c'est les vacances judiciaires. Réponse du président du tribunal et du parquet local au ministère : Vous vous foutez de qui? Vous réquisitionnez trois juges spécialisés, un avocat général et un greffier en pleines vacances judiciaires pour ensuite demander le dessaisissement ? Allez-vous faire voir, nous on juge cette affaire !

Et dire que j'ai fais appel pour rien... et même pire, vous allez voir. (Heu, ça va toujours?)

Mon avocat se signale comme "partie volontaire" pour l'audience. Comme l'affaire oppose le ministère à mon ex, je ne suis pas partie prenante, sauf si mon avocat s'invite à plaider.

Bref le tribunal local se réuni et malgré toutes les calomnies de l'avocat de mon ex à mon sujet, décèle sans mal tous les mensonges. Trois semaines plus tard, mon ex est condamnée pour enlèvement, condamnée à me remettre les enfants, condamnée à payer mes frais de justice, de déplacement etc.

Je récupère enfin mes enfants. Nous sommes de retour en Belgique. Ils sont en état de choc. Je ne sais pas ce qu'ils ont vécu là-bas et je ne le saurai jamais. Mais ça n'a pas du être facile pour eux. Ils sont devenus infects, méchants, agressifs, ils m'insultent, ils cassent tout, ils font caprice sur caprice. Il m'a fallu 10 jours de confrontation, à tenir bon face à eux et à me montrer particulièrement intraitable pour récupérer des relation normales avec eux. Depuis, je pense qu'une réelle relation de confiance entre mes enfants et moi s'est consolidée et qu'elle résistera à tout ce qui nous attend encore dans cette histoire de merde.

Troisième rebondissement (funeste aussi) :

Donc vous vous rappelez hein, la justice française condamne la mère de mes enfants pour enlèvement et renvoie les enfants chez moi. Ils y sont depuis plusieurs semaines et nos relations redeviennent normales, ils acceptent à nouveau de manger normalement, d'aller dormir progressivement de 23 heures à 22 heures, puis 20 heures, puis 19 heures.

Mais voilà, c'était sans compter sur la bêtise et le conservatisme de certains magistrats.

La cour d'Appel se réuni, statuant en référé sur ma requête où je leur demande de ne rien décider. Nous arrivons à l'audience pour dire : il n'y a plus rien à faire, la justice française a réglé la question de l'enlèvement, attendons que le tribunal de la jeunesse statue en définitive sur l'autorité parentale et sur l'hébergement des enfants.

Mon oeil. Que dira l'arrêt de la cour d'Appel?

Et bien il dit en substance : "les agissements de la mère sont inacceptables et doivent être sanctionnés" ; "elle est soupçonnée de maltraitance, nous désignons un expert pour éclairer cette question" ; "nous n'avons rien à reprocher au père" ; "nous confions la gardes des enfants à la mère et ils seront domiciliés chez elle, en France" !!!

Alors que les choses soient claires. Je m'adresse à tous les parents qui ne s'entendent plus avec leur conjoint. La jurisprudence est on ne peux plus claire depuis cette affaire. Si vous voulez régler vos problèmes matrimoniaux sans trop d'encombre, la solution est simple, c'est la justice belge qui le dit : vous n'avez qu'à enlever vos enfants et les amener à l'étranger. Si vous vous y prenez bien, la cour d'Appel vous offre même une prime.

Il n'est pas très compliqué de comprendre comment l'imbécile de magistrate en est arrivée à sa conclusion. Il suffit de lire le texte de l'arrêt de la cour qui est finalement très explicite. Quand madame la présidente parle de la mère de mes enfants elle écrit "la maman", quand elle parle du père de mes enfants, elle écrit "Monsieur". Alors tout est limpide, un couple parental avec des enfants c'est : un monsieur, une maman et des enfants. Que la constitution belge garantisse l'égalité des droits entre les sexes n'y fera rien.

On en est là...

Bon, on en est là pour le moment. L'experte mène son expertise... et j'attends patiemment que mon ex termine de bourrer le crâne de mes gosses avec ses "papa est méchant" que je me ramasse chaque fois qu'ils viennent en séjour chez moi. Et peut-être qu'une audience du tribun de la jeunesse finisse par daigner se réunir, avec le maigre espoir que les magistrats seront un peu moins vieux cons que ceux à qui j'ai eu affaire jusqu'ici.

Voilà, c'est très éprouvant pour moi de revenir sur cette histoire. Je l'ai fait maintenant parce que je pensais être apaisé par rapport à tout ça. Et parce que je pense que si je veux informer autour de moi au sujet de ce que j'annonce dans l'objet de ce blog, il fallait bien que je dise qui je suis et d'où je parle.

Je me suis rendu compte, et vous aussi sans doute vu le ton que j'ai utilisé, que je n'étais en fait pas apaisé du tout. La colère, c'est difficile de la faire passer.

J'essayerai de nuancer un peu certains propos dans mes prochains post. Et notamment de vous faire part de ma réflexion au sujet de l'enlèvement parentale. Et en particulier de cette question surprenante : pourquoi la majorité des enlèvement parentaux sont le fait de femmes? Je pense que la réponse n'est pas triviale, je n'ai que des suppositions à faire, mais je pense que la question mérite d'être creusée parce qu'elle permettra sans doute de revenir sur la nécessité d'aller plus loin dans la lutte menée par les féministes.

Voilà, sur ce je vous laisse avec mon pavé.
@ un de ces 4.
Cedric.

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