15/01/2007

 

tchao
Quand tu vois le monde qu'on leur prépare, y a de quoi!
Non?

03:01 Écrit par Cedric dans 1- Général | Lien permanent | Commentaires (0) |  Facebook |

14/01/2007

Chronologie synthétique et réflexion

Pour faire suite au billet du 11-01-07 (voici mon histoire), je voudrais vous livrer une réflexion pratique au sujet de la procédure de requête en retour sur Convention de La Haye régie par le Règlement Bruxelles II bis. J'en ai donné des éléments ça et là, mais je vais essayé d'être plus synthétique ici.

Pour cela, je vais reprendre la chronologie judiciaire de cette affaire. Elle se trouve de façon moins exhaustive et plus explicite dans le billet du 11-01-07.

Chronologie :

En bleu les faits, en noir les actions judiciaires :
(* procédure civile en Belgique / ** procédure communautaire)

(1) Mon plus jeune fils est enlevé par sa mère alors que jusque là nous vivions tous ensemble.

(2) Je fais une déposition à la police locale.

(3) J'introduis une requête unilatérale en extrême urgence par laquelle je demande qu'on me confie la garde des deux enfants et qu'on ordonne le retour du plus jeune.*

(4) J'obtiens une ordonnance qui fait droit à ma cause.*

(5) J'introduis la même requête en référé pour rendre le débat contradictoire (droit de la défense oblige).*

(6) J'introduis une requête en retour auprès de l'Autorité centrale du ministère belge de la justice (Convention de La Haye)**

(7) Mon plus grand fils est enlevé par sa mère à l'école alors que je suis au travail.

(8) J'introduis une requête en retour auprès de l'Autorité centrale pour mon grand fils.**

(9) Le ministère français de la justice saisi le tribunal compétent pour juger du retour de mes enfants.**

(10) Le tribunal de première instance de Bruxelles siégeant en référé rend une ordonnance qui remet sa décision à plus tard, qui reconnaît la résidence habituelle des enfants à Bruxelles (et donc la réalité de l'enlèvement) et qui dit attendre la décision française quant à la requête en retour.*

(11) Je transmets cette ordonnance au ministère français de la justice pour qu'il informe le tribunal compétent de la reconnaissance par la justice belge de l'effectivité de l'enlèvement et de la résidence habituelle des enfants à Bruxelles.

(12) A la lecture de cette ordonnance, le ministère français considère que la garde des enfants  été confié à la mère et demande au tribunal de se dessaisir de l'affaire.

(13) A ce sujet les deux ministères sont en conflit et ne parviennent pas à trancher. Ils renvoient le dossier pour avis à la Commission Européenne qui donne raison à la France.

(14) Je suis contraint de faire Appel de la décision de référé pour demander à la justice belge de... ne rien décider ! Pour que le ministère français soit contraint de poursuivre la procédure.*

(15) Entre temps, le tribunal français compétent informe le ministère qu'il refuse de se dessaisir et qu'il jugera l'affaire.** (Mais l'Appel court à Bruxelles.)

(16) Le tribunal français reconnais l'enlèvement et ordonne le retour des enfants chez moi.**

(17) Les enfants reviennent en Belgique.

(18) La Cour d'Appel de Bruxelles ne tient pas compte de ce jugement et confie la garde des enfants à la mère à titre précaire (en attente d'un jugement de fond par le tribunal de la jeunesse). Il désigne un expert pour évaluer la situation familiale et se prononcer sur ce qui est souhaitable pour les enfants. (Comble, il demande à l'expert d'évaluer la décision de la Cour d'Appel... c'est inédit.)*

(19) Les enfants retournent en France. L'expertise est en court.

En fait la réflexion dont je veux vous faire part est assez simple et directe :

engrenage

Les procédures civiles* dans lesquelles je me suis engagé en Belgique sont, en droit, parfaitement indépendantes de la procédure de retour prévue par la convention de La Haye**. Cela veut dire qu'en théorie les procédures civiles ne devrait interférer en rien dans la procédure de retour. Éventuellement, des ordonnances de tribunaux* peuvent être considérées à titre indicatif par les ministères, le parquet et le tribunal saisi de la requête en retour**. Mais les décisions rendues par des tribunaux civil* ne doivent pas interférer avec la marche de la requête en retour**. La convention de La Haye** prévoit même que toutes les procédures engagées dans le pays de destination par le parent responsable du rapt doivent être bloquées et que les tribunaux doivent suspendre les procédures ainsi engagées. Ceci pour éviter qu'un parent enlève un enfant et aille faire valloir sa cause dans un pays dont les lois sont supposées lui être plus favorable (par exemple en France qui a tendance à couvrir ses nationaux quoi qu'il advienne).

Mais voilà, la pratique et la théorie ne se rencontre pas toujours. Et il faut constater que dans cette affaire, les décisions civiles belges* ont été très perturbantes pour la procédure de retour**. Créant un incident entre les ministère belge et français de la justice, renvoyant l'affaire devant la commission européenne** et m'obligeant à faire appel* d'une décision qui m'était relativement favorable.

Voici la conclusion que je tire de ceci :

Les procédures liées au Règlement Bruxelles II bis et à la Convention de La Haye sont encore mal maîtrisées, tant par les magistrats que par certains fonctionnaires des ministères en charge de faire suivre cette procédure (il faut noter cependant que l'équipe du ministère belge à l'air plutôt plus compétente que son homologue française). Ceci signifie qu'il vaut mieux aller à l'essentiel et simplifier au maximum les procédures. Ne pas compliquer la tâche de ceux qui sont en charge de la procédure en retour en introduisant des procédures civiles par ailleurs.

Bien que dans mon cas, il était indispensable que je fasse protéger judiciairement mon enfant resté en Belgique contre la menace d'enlèvement, la requête unilatérale introduite (3) et l'avalanche judiciaire qu'elle a déclanchée, a fini par perturber le processus. Si le tribunal saisi par le ministère français de la justice n'avait pas envoyé baladé le ministère quand celui-ci lui a demandé de se dessaisir, et au vu du résultat négatif que j'ai obtenu en appel, jamais je n'aurais obtenu le retour de mes enfants en Belgique. Il s'en ai fallu de très peu.

Si je n'avais pas saisi la justice civile belge, la procédure en retour n'aurait pas souffert et mes enfants me seraient revenus sans encombre. Cela aurait évité la saisine de trois juridictions (3), (5) et (14). Cela aurait évité beaucoup de fais. Le résultat aurait été meilleurs parce que nous serions en train d'attendre le jugement devant le tribunal de la jeunesse (seul habilité à décider des règles d'hébergement et à statuer sur l'autorité parentale) et mes enfants seraient revenu en Belgique par décision sur requête en retour et y seraient restés en attente du jugement qui aurait réglé le litige définitivement. Au lieu de cela, ils ont été baladés entre la France et la Belgique et la situation actuelle est des plus nébuleuses, laissant la porte ouverte à tous les coups bas et ne favorisant certainement pas le dialogue entre mon ex-compagne et moi.

Bref, si votre compagnon ou votre compagne enlève vos enfants, introduisez une requête en retour, prenez un avocat dans chacun des deux pays concernés et qu'ils fassent le forcing au niveau des deux ministères et du tribunal local pour que la procédure s'active et traîne le moins possible. Vous pouvez alors espérer voir revenir vos enfants dans les deux mois (six semaine à partir de la saisine du tribunal local). C'est énorme, mais à jouer les apprentis sorcier comme je l'ai fais, cela fait huit mois que j'attends et ce n'est pas fini. Et en plus de ça mes enfants ne savent vraiment pas où ils en sont.

Il faut encore noter que si les magistrats et les fonctionnaires connaissaient tous la procédure, tout ceci ne poserait pas le moindre problème...

Voilà pour la note technique.
C.

13/01/2007

Les femmes enlèvent plus leurs enfants que les hommes.

¿Por qué las madres raptan más que los padres? Why?

Pourquoi les mères enlèvent-elles plus leurs enfants que les pères ne le font?

I don’t know, je ne sais pas, no lo sé, ik weet het niet.

Mais j’ai une idée à ce sujet. Ce n’est pas du tout une idée fondée, c’est juste une réflexion. Une hypothèse, si on veut…

Ce que j’en pense vient de mon expérience personnelle et aussi de ce que je crois savoir de la façon dont change la situation des femmes qui vivent en couple lorsqu’elle et lui ont un ou des enfants.

Quand j'ai connu la mère de mes enfants et que j'ai emménagé avec elle, j'étais surpris qu'elle s'affaire à laver le sol à l'eau une fois par semaine. Moi qui ai vécu dans des fermes, j'ai plutôt tendance à négliger cet aspect des tâches du foyer. Cependant elle avait l'air d'y tenir. Un jour d'été, elle travaillait et j'étais à la maison. Et j'entrepris de passer l'aspirateur et de nettoyer le sol à l'eau. Pas que j'estimais que c'était nécessaire, loin de là, mais seulement que j'estimais que si cela faisait partie des tâches à faire, il n'y avait pas de raison qu'elle le prenne en charge seule. Quand elle est rentrée, elle a constaté que c'était propre (moi je ne voyais pas la différence) et sa réaction a été surprenante pour moi. Plutôt que d'apprécier que je prenne en charge cette tâche importante pour elle et ridicule pour moi, elle m'a dit : "je n'aime pas t'imaginer une serpillière à la main, ce n'est pas viril". Je suis d'abord resté coi. Vexé qu'elle n'apprécie pas et bousculé dans les convictions féministes qui ont forgé le parcours qui a fait un homme de l'enfant que j'étais. Après un moment, j'ai réagit en lui disant que je ne pensais pas que les femmes étaient nées avec un capital génétique qui les prédisposaient plus aux tâches ménagères que les hommes. Elle n'en démordait pas, mais elle fini, à la longue, par trouver commode de se départir de cette activité une fois sur deux. J'ai fini par imposer doucement un partage relativement équitable des tâches à la maison. Ce qu'elle refusait que je fasse, c'est la lessive. Parce que ses vêtements lui paraissaient trop précieux pour m'en confier les soins. Soit, pourquoi pas. Nous avons trouvé un équilibre là-dedans parce que du coup je mettait un point d'honneur à être plus assidu à d'autres tâches comme le nettoyage des chiottes (tâche éminemment féminine à en croire ce qui se passe dans la plupart des foyers).

Mais dès la naissance de notre premier enfant, les choses ont basculé. Bien que je savais, parce que je l'avais lu dans des enquêtes féministes sur le partage des tâches, que l'arrivée d'un enfant plongeait la femme dans les activités du foyer et renvoyait l'homme à l'extérieur, rien n'y a fait. C'est comme ça que ça s'est passé pour nous aussi.

D'abord son congé de maternité et mon entrée dans la vie professionnelle ont coïncidés. Donc elle était à la maison, à s'occuper du bébé et moi je travaillais. Donc quand je rentrais, tout était fait. Désireuse de se consacré à l'enfant, elle a prolongé son congé de maternité par un congé parental d'éducation (c'est un truc français qui permet à un parent d'être indemnisé jusqu'à trois ans pour l'éducation d'un enfant en bas age). Elle était fonctionnaire de l'état depuis plusieurs années et pensait qu'une pose dans sa carrière lui ferait du bien. Moi au contraire qui n'avait jamais été salarié, j'entrais donc dans la vie active. Autant dire qu'à partir de là, je me suis limité à faire le repas, les courses et à passer l'aspirateur une fois sur dix. Quand j'étais présent à la maison (le soir, les week-end) je prenais en charge les soins à l'enfant.

Progressivement, elle a perdu son autonomie financière. La totalité de son indemnité parentale passait dans le loyer et les charges, je prenais donc à mon compte tout le reste. Cela n'est pas sensé changer grand-chose. Elle avait 700 euro et moi 1500, j'aurais pu payer le loyer et les charges moi-même. Mais ça ne s'est pas fait comme ça. Donc pour toutes nos dépenses courantes, c'est ma carte bancaire qui tournait. Je lui laissais du liquide pour ses besoins et ses envies et pour ne pas avoir de contrôle sur ses achats. Mais voilà, dans les faits son autonomie financière était réduite. Il est arrivé qu'elle estime qu'il était utile d'acheter un meuble ou je ne sais quoi. Pour ça il fallait qu'elle m'en parle et qu'elle obtienne de moi que j'y consente. Si elle avais gardé ses 700 euro et que j'avais amputé mon salaire du loyer et des charges, ç'aurait été différent. Là, il m'est arrivé de céder à contre coeur. Je cédais généralement pour la seule raison qu'elle était de fait coincée financièrement et que je savais que si elle avait jouit de son autonomie financière elle ne m'aurait pas demandé mon avis. Ce que j'estimais légitime.

Bref, tout ça pour dire qu'à partir de ce moment, je travaillais, elle non, elle assumait la quasi totalité de ce qu'il y avait à faire au foyer et elle était dépendante de moi financièrement.

Quand nous nous sommes installés à Bruxelles, un peu plus d'un an après la naissance de notre deuxième garçon, ma situation professionnelle s'était encore consolidée et la sienne s'était encore fragilisée parce qu'elle quittait un pays dont elle était fonctionnaire. C'est-à-dire qu'à moins de trouver de l'emploi dans une institution de la république française en Belgique, elle était condamnée à renoncer à ses acquis d'ancienneté et à la sécurité de l'emploi que lui conférait son statut de fonctionnaire. (Le fait est qu'elle avait la possibilité d'entrer dans une institution française en Belgique, mais à ce moment elle avait déjà décidé de partir et de confisquer les enfants.)

C'est dans ces circonstances qu'elle est partie avec notre petit en prétextant des vacances et qu'elle n'est pas revenue. Durant des séjours précédents en France, elle avait préparé un dossier avec un avocat local. Et la dernière fois qu'elle est revenue, c'était pour emmener le petit qu'elle savait qu'elle ne pourrait pas enlever parce que jamais il n'aurait couru vers elle si elle s'était présentée à la crèche, comme ce fut le cas quand elle est venue enlever le grand à l'école.

Bref, elle se taille, elle m'attaque en justice en France et elle vient furtivement enlever le deuxième enfant à l'école tandis que je suis au travail. La chronologie vous l'avez en partie dans le post précédent.

Que puis-je tirer comme conclusions de cette histoire, de notre histoire, pour répondre à cette question :

Qu'est ce qui fait que les mères enlèvent plus leurs enfants que les père ne le font?

La question de l'autonomie, notamment financière, et de la fragilisation sociale de la femme mère en contraste avec la consolidation sociale de l'homme père n'est pas inconnue. Elle n'est pas particulière à mon histoire familiale. Elle est étudiée de longue date par des chercheuses et des chercheurs féministes. Mais comme j'écris ici à brûle pourpoint, je n'ai pas de références à proposer. Certaines références se trouvent sans aucun doute au centre de documentation de l'Université des femmes, à Bruxelles.

Il est notoire que les femmes victimes de violence de la part de leur compagnon ont tendance, quand elles trouvent la force de se soustraire à cette situation, à quitter la maison, à fuir. Cette pratique est d'ailleurs jugée injuste depuis peu. Si bien que certaines dispositions légales ont été prises pour éloigner le compagnon du foyer, plutôt que d'obliger sa compagne à fuir.

La fuite n'est-elle pas la solution privilégiée par ceux qui sont en situation plus délicate? En couple avec des enfants, la femme est plus fragile et l'homme plus stable et indépendant socialement. Donc elle part et lui reste. Conséquence secondaire, l'homme est alors contraint d'assumer lui-même les tâches jusqu'alors dévolues à la femme. Mais la femme ne sort pas moins fragile de ce foyer sclérosé. Il lui faut trouver les ressources nécessaires à sa vie autonome. Bien souvent elle doit se tourner vers l'aide social ou pire le foyer d'accueil.

Digression :

Mon ex-compagne, depuis qu'elle est partie, est dans une situation relativement précaire. Elle n'a pas retrouvé de travail, mais son statut de fonctionnaire lui ouvre le droit à des prestations sociales un peu supérieures à celles auxquels les autres citoyens ont droit. Elle s'en sort tout juste. Mais n'est pas à l'abris d'un naufrage social. Notamment parce que les procédures judiciaires dans lesquelles nous sommes engagés lui ont imposé d'emprunter à la banque une somme qu'elle n'est pas certaine de pouvoir rembourser.

Pour ma part, je ne suis pas franchement ébranlé par la nécessité d'assumer les tâches ménagère. Je n'ai pas de problème de virilité à me servir de la serpillière et dans le meilleurs des cas, je me fout un peu de l'état du sol. Pour ce qui est de la question socio-économique, je n'ai pas de problème particulier, j'ai gardé mon salaire et j'ai pu emprunter à des amis (ou recevoir d'eux) plutôt qu'à la banque pour assumer les frais de justice.

Voilà, je suppose donc que si les femmes sont plus promptes à enlever leurs enfants, c'est parce que les hommes, même dans une situation où le couple parental devient insupportable, sont dans la plupart des cas plus solides dans cette situation que les femmes. Ils n'ont pas vraiment de raisons matérielles pour partir et ils jouissent d'une autonomie que n'ont souvent pas leur compagne. Pour elle, partir c'est en quelque sorte s'émanciper. Il est vraisemblable que lors de négociations franches entre l'homme et la femme qui doivent mettre un terme à leur couple et leur vie commune, la femme ait moins de marge de manoeuvre et soit en position de faiblesse.

Par contre, quand elle sort du foyer et que des enfants sont au centre des enjeux (alors qu'ils n'ont rien demandé, eux), elle sait que les magistrats souvent réactionnaires et empreints des vieilles conceptions chrétiennes lui seront toujours plutôt favorables quant à la question de la garde des enfants. Mon ex-compagne me répétait toujours : "les enfants vont toujours avec la maman, ils ont besoin de leur maman!". Et le père, il pue de la gueule? Oups.

Il reste que cette pratique est parfaitement déloyale et irrespectueuse tant à l'égard des enfants qu'à l'égard du père de ces enfants. Elle est même parfaitement destructrice pour l'équilibre psychologique des enfants. [Et dans le cas de notre histoire, aurait pu être évitée si mon ex avait accepter d'entrer en médiation.]

Pour revenir à la réflexion.

En reprenant cette histoire depuis le jour où elle m'a dit qu'elle ne trouvait pas viril que je passe la serpillière et en croisant cela avec ce que j'ai pu lire de la transformation des rapports entre homme et femme au court de la vie d'un couple devenant couple parental, je pense pouvoir dire que tout ceci est un traquenard tendu à celles et ceux qui pensent que les femmes ont gagné une réelle égalité des droits et de traitement et à celles et ceux qui pensent que les hommes ont une place réellement confortable dans le foyer, dans le couple et dans la société.

Nous en sommes loin. Dans le couple parental, homme et femme restent aliénés, liés à des rôles salement sexués qui en cas de mésentente, de conflit, de mort de l'amour, induise aussi la destruction du respect élémentaire que l'on doit au père ou à la mère de ses enfants et à tout être humain. Elle en souffre, il en souffre et leurs enfants en souffrent. C'est "inhumain".

Pour conclure ce billet.

Nous ne trouvons pas de configuration équilibrée dans nos couples, dans nos relations amoureuses, dans nos alliances secrètes ou non, dans nos bouts de chemin ensemble qui deviennent des morceaux de vie ou des vies entières. Les vieux schémas qui puent reviennent au galop même quand on sait qu'il faut s'en départir. Le monde du travail et les institutions restent des obstacles à l'égalité entre homme et femme. Les hommes et les femmes en lien dans leurs relations amoureuses, intimes, au foyer et en dehors, restent désarmés face à leur aliénation dans le couple. Et les conséquences peuvent être désastreuses : de la petite frustration quotidienne au du malheur de ceux qui restent sans aimer, jusqu'aux déchirures qui font souffrir les enfants plus que toutes les vexations de l'école.
enfantsprison
Quel naufrage que de devoir en définitive faire appel à la justice, celle qui mets les toxicomanes et les désoeuvrés en prison, pour dire comment des enfants doivent vivre avec leur père et leur mère !

Il n'est pas question de voir dans ce que je viens d'écrire un quelconque plaidoyer pour donner plus de droits à la femme contre l'homme. Je pense qu'ils sont autant l'un que l'autre les victimes et les acteurs des rapports humains dans lesquels ils sont pris. Qu'il faut trouver dans chaque cas, dans chaque relation, les pratiques et les moyens que l'un et l'autre puissent s'épanouir sans se renier, en toute autonomie, dans un partage solidaire, fraternel et amoureux de tout ce qu'il y a à faire ensemble. Jamais une loi, jamais une directive ne permettra cela. Il faut l'inventer et l'imposer aux institutions.

Dans le cas de notre histoires, à mon ex-compagne, à mes enfants et à moi, je pense que nous avons déconné sur la relation et sur nos places respectives dans le couple. Mais je pense aussi que sur la "résolution", c'est elle qui a fait la conne. Enlever des enfants, attaquer en justice, plonger dans la marde au risque de tout déstructurer pour nos enfants, parce qu'elle pensait que la justice donnerait plus raison à "la maman" qu'au "monsieur", c'était une folie. Elle a cédé à ce qui avait l'apparence immédiate de la facilité. Aujourd'hui nous nous en mordons tous les doigts, et les doigts des nos enfants, de mes enfants, sont tout petits. Cette folie nous à tous plongé dans le désarroi, le mal-être et l'injustice.

Je n'ai plus qu'une chose à dire : prenez soin de vos amours et construisez avec elle et avec lui ce qu'il faut pour être libres ensemble et que le lien que vous nourrissez vous permettent d'aller plus loin, chacun et à deux.

Cedric.

11/01/2007

Point de départ : voici mon histoire...

L’heure est venue de raconter l’histoire qui a donné naissance à ce blog. Non ?

Bon, cette histoire, c’est la mienne, celle de mes deux enfants (nés en 2002 et 2003) et de leur mère.

Nos deux enfants sont nés en France où nous vivions. Nous nous sommes ensuite installé à Bruxelles. Elle y cherchait du travail, moi j’y travaille. Mais elle ne se sentait pas bien à Bruxelles. Et pour tout dire nous n’étions plus bien ensemble. Notre vie avait pris l’allure d’un conflit continu. Notre conflit portait principalement sur le fait qu’elle refusait de s’occuper du petit et qu’elle voulait repartir s’établir en  France avec le plus grand. Moi, je refusait de que les deux frères soient séparés. Notre conflit est allé suffisamment loin pour que je lui propose en définitive de nous adresser à un médiateur familial. Elle a refusé, me disant que soit j’accepte de la laisser partir avec le grand, soit elle saisirait la justice. J’ai donc été voir ce médiateur seul. Je lui ai fait part de notre conflit et j’ai alors appris que jamais aucun juge n’accepterait que deux petits frères soient ainsi séparés. Soulagé pour ma part, j’ai fait part de cet état des choses à ma compagne. Elle ne me croyait pas.

Après trois séjours en France avec le plus grand de nos petits enfants, elle décide de s’y rendre avec le plus petit. Je sentais bien qu’il y avait anguille sous roche. Mais je n’ai pas réagit, je me voulais loyal à l’égard de la mère de mes enfants. Si elle voulait partir avec le petit, elle en avait le droit. Cependant, j’ai eu très peur. Il avait à peine deux ans, elle « oubliait » régulièrement de lui faire à manger, alors qu’elle nourrissait le grand. Elle considérait sens cesse qu’il était malade, alors que ce n’était pas le cas. Elle avait la main légère avec des médicaments, notamment certains anti-inflammatoires et antibiotiques particulièrement forts. Elle pensait qu’il devait continuer à porter des couches, alors qu’il était propre depuis longtemps. Elle refusait de lui donner le bain… Bref, je n’étais pas rassuré de laisser mon petit avec elle.

A la fois je tentais de me rassurer : elle m’avait longtemps répété que « ces deux gosses étaient impossible à garder ensemble ». Je pensais simplement qu’elle ne s’en sortait pas avec les deux enfants. Donc elle devait être capable de s’occuper du petit si le grand n'était pas là. Quand même, elle ne pourrait pas faire autrement ! Mais ces dernières semaines son discours à propos du petit s'était radicaliser. Elle refusait de s'occuper de lui, même lorsque j'essayais de lui déléguer des actes simple : lui faire à manger, l'habiller... Et quand je lui intimais de s'occuper de son petit, elle s'approchait, l'enfant se mettait à hurler, à la frapper et à me réclamer. Elle se détournait alors en prétendant que "ce gosse" n'avait pas besoin d'elle.

C'est un peu dur pour moi de revenir sur ces événements. C'était y a pas si longtemps. Vous comprendrez que je garde l'anonymat de notre famille. Ceux qui nous connaissent nous reconnaîtront, mais je ne veux pas qu'elle soit inquiétée par ce que j'écris ici.

Elle décide donc de partir 10 jours avec le petit. Je la laisse partir. 10 jours plus tard, elle m'appelle pour me dire qu'elle ne revient pas, qu'elle a l'intention de récupérer le grand et qu'elle m'attaque en justice. Je suis stupéfait. Jamais après un enlèvement elle n'obtiendra de qui que ce soit de récupérer le deuxième enfant. Et en plus, qu'est-ce qu'elle croyait? Que j'allais la laisser faire? Ce jour a signé le coup d'envoi pour l'enfer...

Je n'avais eu de cesse de lui dire que la justice était la pire des façons de régler les conflits entre parents. Que ce serait l'inflation tant financière que judiciaire. Qu'il y aurait des procédures à n'en plus finir, que ce genre de démarche nous pousse à devoir étaler nos vies, remuer la merde, en inventer, en produire à profusion, que nous serions poussés malgré nous à la méchanceté et à la violence.

La tourmente judiciaire commence. D'abord j'ai la trouille pour mon petit. Au téléphone il hurlait : Papa, Papa, Papa !

Je saute dans ma bagnole et je file à l'université où je travaille. Je passe voir mes collègues et en écumant je trouve une avocate qui semble être une des plus grandes spécialistes du droit familial. Et je me rendrai compte que m'adresser à une personne de sa stature n'a finalement pas été du luxe. Parce que quand on est confronté en même temps au droit belge, au droit français, au droit communautaire et que les lois, règlements et conventions en jeux sont tous plus ou moins récents il faut s'accrocher. Même les magistrats spécialisés n'y comprennent parfois rien.

Bon, je passe à la chronique judiciaire.

Conditions de départ :

Deux enfants dont l'un a été enlevé par sa mère et l'autre sur lequel pèse une menace explicite d'enlèvement.

Il faut donc que j'obtienne que mon grand fils soit protégé de l'enlèvement. J'exclu d'emblée de partir dans des procédures pénales. L'article 432 du code pénal prévoit 5 ans d'emprisonnement pour enlèvement d'enfant, fusse un enlèvement parental. Il n'est pas question que j'envois la mère de mes enfants en prison.

Note pour les salauds : ce serait quand même le moyen le plus efficace pour régler le problème.

Première action :

J'introduis une requête unilatérale en extrême urgence au tribunal de première instance de Bruxelles. Ce que je demande dans cette requête, c'est que le tribunal m'attribue à titre précaire (en attente d'une résolution autre du conflit) la garde de mes deux enfants. De cette façon le grand est protégé contre l'enlèvement (enlevé un enfant contre une décision de justice, c'est très grave aux yeux de la justice). Je demande aussi que leur mère soit astreinte à me rapporté notre petit. Le lendemain, je reçois une ordonnance du tribunal qui m'attribue la garde à titre précaire et qui condamne la mère à ramener l'enfant enlevé. L'ordonnance impose aussi que j'introduise une requête en référé pour rendre le débat contradictoire.

Il va sans dire que les suites ne m'ont pas ramené mon petit. Il aurait fallu faire exequaturer (rendre exécutable) l'ordonnance en France. Et il aurait fallu que le parquet local se saisisse de l'affaire, mette la mère en demeure, lui envoi un assistant social etc. Mais les choses se sont emballées, et comme je ne voulais pas provoquer d'effusion de violence, j'ai renoncé à aller chercher mon fils moi-même. Grand mal m'y a pris. Mais resté loyal, comme nous le verrons ne paye pas toujours avec la justice.

Deuxième action :

J'introduit une requête en retour auprès de l'Autorité centrale belge.

Ça c'est la procédure adéquate en cas d'enlèvement parental. Comme dit par ailleurs, la Convention de La Haye prévoit un accord entre les signataires (notamment les pays de l'Union Européenne) qui veut que si l'Autorité centrale (qui dépend du ministère de la justice) d'un pays demandeur informe son homologue dans le pays requit (sur lequel porte la réquisition) qu'un enlèvement parental a eu lieu à destination de celui-ci, l'homologue requit doit saisir le tribunal local et attaquer le parent enlevant en justice.

Alors le tribunal saisi par le ministère de la justice contre le parent enlevant doit statuer sur trois choses :

1° - L'autorité parentale est-elle partagée par les deux parents? (le parent qui s'estime lésé est-il titulaire de l'autorité parentale?)

2° - L'enfant avait-il sa résidence habituelle dans le pays demandeur avant le prétendu enlèvement? [La notion de résidence habituelle est fondamentale!!!]

3° - Le pays demandeur est-il en mesure, au vu de son système judiciaire, de protéger les intérêts supérieurs de l'enfant?

Si le tribunal répond oui aux trois questions, il ordonne le retour de l'enfant dans le pays demandeur.

Le tribunal saisi à six semaines à daté de la saisine pour rendre son ordonnance. L'ordonnance est directement exécutable. Si le parent reconnu enlevant ne rend pas l'enfant ou les enfants, alors c'est la misère parce que c'est la police qui s'en mêle.

La requête en retour nécessite de convaincre l'autorité centrale de la réalité de l'enlèvement. Il faut donc faire la preuve que l'enfant (ou les enfants, mais ça la convention ne le prévoit pas) résidait habituellement dans le pays du parent plaignant : certificats de fréquentation scolaire, carnet de présence à l'école, certificats de participation à des activités parascolaire, témoignages etc. On n'a que faire des notions de domicile. Les enfants ne signent pas.

Troisième action :

J'introduit une requête en référé au tribunal de première instance de Bruxelles, pour faire confirmer la décision unilatérale de la première action lors d'un débat contradictoire (c'est-à-dire que le parent mis en cause doit pouvoir se défendre). La requête est rédigée dans les mêmes terme que pour le référé unilatéral.

Rebondissement funeste :

Alors que mon grand fils est à l'école et que moi je suis au boulot, mon (désormais) ex-compagne débarque à l'école et enlève mon grand fils de force en menaçant l'institutrice. La directrice de l'école qui disposait de l'ordonnance unilatérale prend contact avec mon avocate qui alerte le parquet fédéral de Bruxelles. Je fonce à la police local pour faire une déposition. La police quadrille l'aéroport de Bruxelles National et la gare du Midi. Finalement mon ex et mon fils sont identifiés dans le Talhys à destination de Paris par le chef de train. La procureur fédéral ordonne l'immobilisation du train, mais trop tard, il a passé la frontière. La procureur prend alors contact avec son homologue à Paris qui fait arrêter mon ex avec mon fils à la gare du Nord à Paris. Après examen de l'affaire, le parquet de Paris la relache parce que la décision de justice belge n'est pas exécutable en France.

Misère. Je me retrouve sans mes enfants. Ce qui me console c'est que les frères qui ne se sont plus vu ni parlé depuis plus d'un mois sont enfin réunis.

Quatrième action :

J'introduit une requête en retour auprès de l'Autorité central belge pour mon grand fils. Putain !

Là ça commence à puer...

Le tribunal de première instance se réuni pour entendre ma cause en référé. Après débat où tous les coups bas ont été de mise, et examen le tribunal décide d'attendre la décision française sur la requête en retour et met l'affaire en attente (procécution) à deux mois plus tard. En attendant l'ordonnance prévoit de laisser les enfants avec leur mère. Le tribunal établi aussi sans aucun équivoque que la résidence habituelle des enfants était à Bruxelles et donc qu'ils ont bien été l'objet d'un enlèvement de la part de leur mère.

Pour moi c'est un coup dur parce que j'espérais que le tribunal confirme l'ordonnance unilatérale, reconnaisse l'enlèvement (devenu double enlèvement), m'attribue la garde en attente d'une résolution devant une juridiction de fond (c'est-à-dire un tribunal ne siégeant pas en référé) et condamne la mère à me ramener les enfants. Mais voilà, c'était sans compter sur l'incurie réactionnaire de certains magistrats qui considère que les petits enfants doivent toujours rester avec leur mère. Quel que soit les conneries que fait la mère (enlèvement, maltraitance etc.). Il reste que juridiquement l'essentiel semble acquis. Un tribunal à reconnu la réalité de la résidence habituelle des enfants à Bruxelles et la réalité de l'enlèvement. Donc la procédure qui court sur mes deux requêtes en retour devraient aboutir sans encombre. On a plus qu'à attendre que le tribunal français fasse son travail.

Là encore c'était sans compter sur l'incompétence de certains fonctionnaires du ministère français de la justice et sur leur désir cuisant d'aller assister au match de foot (on est en pleine coupe du monde et ils ont l'illusion que leur équipe de bleu peuvent encore faire des étincelles).

Entre temps, j'ai pris un avocat français. Un autre spécialiste que connaît mon avocate à Bruxelles. Lui doit se charger d'activer le parquet local et de bouger le ministère pour qu'il fasse son travail. Fort de l'ordonnance belge qui reconnaît la résidence habituelle des enfants, j'annonce aux français que l'affaire est entendue. Mais le ministère français de l'entend pas de cette oreille. Il considère que cette ordonnance de référé attribue la garde des enfants à la mère.

Il faut savoir qu'en Belgique un tribunal statue en référé à titre précaire. C'est-à-dire que l'ordonnance de référé sera subordonné à une ordonnance d'un tribunal de fond. Le tribunal siégeant en référé ne statue pas sur le fond. Par contre en France, un référé est simplement l'accélération d'une procédure de fond. Ça veut dire qu'en France lorsqu'un tribunal statue en référé, ça décision est définitive. On peut aller en appel, mais c'est la dernière instance avant la cassation (mais faut pas rêver). Il n'y a pas de nouvelle juridiction de fond saisie en France après un référé. Donc ce sont des systèmes judiciaires très différents. Mais ne demandez pas à un fonctionnaire fanatique de l'équipe de France d'entendre raison à deux jour du match. L'autorité centrale française décide donc de ne plus donner suite et de dessaisir le tribunal local parce qu'elle considère que la Belgique a confié la garde des enfants à la mère et qu'il n'y a donc plus de litige. Bête type.

Je m'adresse à l'autorité centrale belge pour qu'elle enjoigne la France de respecter ses engagements internationaux en ce qui concerne la Convention de La Haye. Incident entre le ministre français et le ministère belge de la justice. Et voilà mes enfants devenu le point d'appuis d'un rapport de forces entre deux pays de l'Union Européenne en ce qui concerne le respect des conventions communautaires... 2 et 3 ans, c'est jeunes pour soutenir les conflits politiques des pays de l'Union.

Les deux ministères qui ne parviennent pas à s'entendre renvoient l'affaire de mes enfants devant la Commission  Européenne. Ce sont les députés européens qui ont tranché. Et comme ils ne comprennent pas les conventions qu'ils votent, ils donnent raison à la France.

Cinquième action :

Ceci m'impose, pour faire casser le blocage de l'autorité centrale française d'introduire une requête d'appel pour demander à la justice belge... de ne rien décider. Et ainsi imposer à l'autorité centrale française de poursuivre la procédure de la Convention de La Haye... Vive la réduction des délais de justice... Faut croire que l'esprit des lois ne touche pas beaucoup ceux qui doivent les mettre en oeuvre.

Donc, alors que j'ai une ordonnance qui reconnais que mes enfants sont victime d'un enlèvement et que leur résidence habituelle est avec moi, je suis contrains de saisir la justice pour lui demander de mettre à néant une décision qui m'arrange et, plus fort que du Roquefort, je mobilise des magistrats, le procureur fédéral, les avocats, une salle d'audience pour demander à la justice de ne rien faire ! Si quelqu'un se demande à quoi sert l'argent du contribuable, j'ai la réponse à cette question...

Kafka saura quoi faire de cette histoire.

Deuxième rebondissement :

La commission européenne a décidé de donner raison au ministère français de la justice. Le ministère demande donc au tribunal local qu'il avait saisi de se dessaisir de l'affaire. Mais voilà, c'est les vacances judiciaires. Réponse du président du tribunal et du parquet local au ministère : Vous vous foutez de qui? Vous réquisitionnez trois juges spécialisés, un avocat général et un greffier en pleines vacances judiciaires pour ensuite demander le dessaisissement ? Allez-vous faire voir, nous on juge cette affaire !

Et dire que j'ai fais appel pour rien... et même pire, vous allez voir. (Heu, ça va toujours?)

Mon avocat se signale comme "partie volontaire" pour l'audience. Comme l'affaire oppose le ministère à mon ex, je ne suis pas partie prenante, sauf si mon avocat s'invite à plaider.

Bref le tribunal local se réuni et malgré toutes les calomnies de l'avocat de mon ex à mon sujet, décèle sans mal tous les mensonges. Trois semaines plus tard, mon ex est condamnée pour enlèvement, condamnée à me remettre les enfants, condamnée à payer mes frais de justice, de déplacement etc.

Je récupère enfin mes enfants. Nous sommes de retour en Belgique. Ils sont en état de choc. Je ne sais pas ce qu'ils ont vécu là-bas et je ne le saurai jamais. Mais ça n'a pas du être facile pour eux. Ils sont devenus infects, méchants, agressifs, ils m'insultent, ils cassent tout, ils font caprice sur caprice. Il m'a fallu 10 jours de confrontation, à tenir bon face à eux et à me montrer particulièrement intraitable pour récupérer des relation normales avec eux. Depuis, je pense qu'une réelle relation de confiance entre mes enfants et moi s'est consolidée et qu'elle résistera à tout ce qui nous attend encore dans cette histoire de merde.

Troisième rebondissement (funeste aussi) :

Donc vous vous rappelez hein, la justice française condamne la mère de mes enfants pour enlèvement et renvoie les enfants chez moi. Ils y sont depuis plusieurs semaines et nos relations redeviennent normales, ils acceptent à nouveau de manger normalement, d'aller dormir progressivement de 23 heures à 22 heures, puis 20 heures, puis 19 heures.

Mais voilà, c'était sans compter sur la bêtise et le conservatisme de certains magistrats.

La cour d'Appel se réuni, statuant en référé sur ma requête où je leur demande de ne rien décider. Nous arrivons à l'audience pour dire : il n'y a plus rien à faire, la justice française a réglé la question de l'enlèvement, attendons que le tribunal de la jeunesse statue en définitive sur l'autorité parentale et sur l'hébergement des enfants.

Mon oeil. Que dira l'arrêt de la cour d'Appel?

Et bien il dit en substance : "les agissements de la mère sont inacceptables et doivent être sanctionnés" ; "elle est soupçonnée de maltraitance, nous désignons un expert pour éclairer cette question" ; "nous n'avons rien à reprocher au père" ; "nous confions la gardes des enfants à la mère et ils seront domiciliés chez elle, en France" !!!

Alors que les choses soient claires. Je m'adresse à tous les parents qui ne s'entendent plus avec leur conjoint. La jurisprudence est on ne peux plus claire depuis cette affaire. Si vous voulez régler vos problèmes matrimoniaux sans trop d'encombre, la solution est simple, c'est la justice belge qui le dit : vous n'avez qu'à enlever vos enfants et les amener à l'étranger. Si vous vous y prenez bien, la cour d'Appel vous offre même une prime.

Il n'est pas très compliqué de comprendre comment l'imbécile de magistrate en est arrivée à sa conclusion. Il suffit de lire le texte de l'arrêt de la cour qui est finalement très explicite. Quand madame la présidente parle de la mère de mes enfants elle écrit "la maman", quand elle parle du père de mes enfants, elle écrit "Monsieur". Alors tout est limpide, un couple parental avec des enfants c'est : un monsieur, une maman et des enfants. Que la constitution belge garantisse l'égalité des droits entre les sexes n'y fera rien.

On en est là...

Bon, on en est là pour le moment. L'experte mène son expertise... et j'attends patiemment que mon ex termine de bourrer le crâne de mes gosses avec ses "papa est méchant" que je me ramasse chaque fois qu'ils viennent en séjour chez moi. Et peut-être qu'une audience du tribun de la jeunesse finisse par daigner se réunir, avec le maigre espoir que les magistrats seront un peu moins vieux cons que ceux à qui j'ai eu affaire jusqu'ici.

Voilà, c'est très éprouvant pour moi de revenir sur cette histoire. Je l'ai fait maintenant parce que je pensais être apaisé par rapport à tout ça. Et parce que je pense que si je veux informer autour de moi au sujet de ce que j'annonce dans l'objet de ce blog, il fallait bien que je dise qui je suis et d'où je parle.

Je me suis rendu compte, et vous aussi sans doute vu le ton que j'ai utilisé, que je n'étais en fait pas apaisé du tout. La colère, c'est difficile de la faire passer.

J'essayerai de nuancer un peu certains propos dans mes prochains post. Et notamment de vous faire part de ma réflexion au sujet de l'enlèvement parentale. Et en particulier de cette question surprenante : pourquoi la majorité des enlèvement parentaux sont le fait de femmes? Je pense que la réponse n'est pas triviale, je n'ai que des suppositions à faire, mais je pense que la question mérite d'être creusée parce qu'elle permettra sans doute de revenir sur la nécessité d'aller plus loin dans la lutte menée par les féministes.

Voilà, sur ce je vous laisse avec mon pavé.
@ un de ces 4.
Cedric.

07/01/2007

Que reste-t-il à gagner?

De tout temps les femmes ont été maintenues dans des statuts subalternes de dépendance et de soumission, reléguées aux tâches privées, exclues de la sphère publique, de la prise de décision, contraintes de travailler plus dur pour des conditions d’emploi et de rémunération plus médiocres que les hommes. Contraintes aussi d’assumer à la fois le travail hors de la maison et souvent la totalité du travail domestique. Aliénées à l’extrême, sans droit de contrôle même sur leur fécondité, privées de la liberté de jouir librement de leur propre corps…

 

Il fallait qu’elles prennent les choses en mains, qu’elles s’opposent à l’oppression, qu’elles obtiennent l’égalité des droits et l’égalité de traitement en toutes matières.

 

- A travail égal, salaire égal !

- Liberté de la contraception et de l’avortement.

- Egalité politique.

- Partage du temps de travail et partage des tâches ménagères.

 

La route a été longue et nous ne sommes pas encore arrivé au bout.

Il a fallu réfléchir, manifester, s’opposer violement à la répression. Elles se sont entendues dire qu’à réclamer l’égalité elles allaient perdre leur identité de femme. Mais toutes blondes qu’elles fussent, elles maîtrisaient les mathématiques. Et savaient que le contraire de « égal » n’est pas « différent » mais est « inégal », qu’il fallait revendiquer l’égalité et la différence.

 

En Belgique les grévistes de la Fabrique Nationale ont donné une forte impulsion au mouvement féministe. Sur les trottoirs, les hommes regardaient défiler leurs compagnes et leurs sœurs, ils leurs donnaient raison, mais ils étaient peu à les rejoindre.

 

Le mouvement pour la liberté de l’avortement a gagné une ampleur inouïe, la population, les femmes en tête, a renversé les structures rétrogrades d’une société trop vieille. Ce fut l’emballement pour la liberté de mœurs, les vieilles institutions n’en touchaient plus une, tout dans la société explosait contre elles.

 

Les femmes ont pensé leur condition, ont pris les choses en mains et ont inventer une place pour elles dans une société qui ne les considéraient pas comme citoyennes à part entière.

Symboliquement elles ont gagné sur toute la ligne. Dans les fait, rien n’est acquis. Certes, elles jouissent de droits théoriques, elles ont gagné le droit à la parole, leurs droits politiques. L’avortement est dépénalisé, leur intégrité physique et morale est garantie par la loi. Mais le partage des taches ménagères n’est pas réalisé, surtout dès la naissance du premier enfant. Elles sont toujours moins payées que les hommes pour un même travail. Elles sont surreprésentées parmi les chômeurs. Elles restent les principales victimes de la violence faite aux personnes. Elles sont sous-représentées à tous les niveaux de décision et de pouvoir. Et la liste peut s’allonger indéfiniment.

 

Pourtant, les rapports entre les hommes et les femmes ont changé profondément, sous l’effet de la lutte des femmes. Parce qu’elles ont décidé de mettre un terme à leur oppression. Maintenant elles peuvent dire non quand elles ne veulent pas, et elles le font. Elles sont devenues capables d’autonomie, financière, décisionnelle et affective.

 

Ce chemin elles l’ont fait seules, les réflexions et les actions qui les ont mené ici, ont été faites par les femmes et pour les femmes. Et les conditions de départ étaient tellement accablantes que le chemin parcouru en quelques années est étonnant.

 

Mais voilà, il est temps à la fois de faire le bilan et de regarder ce qui fait défaut. Au-delà des défaites, au-delà de ce qui n’a pas abouti ou de ce qui ne restent que des acquis de principe, il y a des écueils profonds. Des écueils que l’on doit autant à la force et la violence des réalités sociales dont les femmes voulaient se libérer, que du manque d’engagement des hommes dans le processus d’émancipation.

 

La place des femmes dans la société et auprès de leurs frères et compagnons a été repensée et a changé. Les rapports sociaux dans lesquels sont pris les femmes ont changé. Mais la place des hommes dans ces configurations est restée presque identique. Ils n’ont pas fait le chemin avec leurs sœurs et leurs compagnes. Elles ont avancé et eux non, ils sont restés en arrière sur la route.

 

Aujourd’hui, face aux femmes, à leurs droits acquis, à leur droit de parole, à leur autonomie dans tous les domaines de la vie, les hommes sont perdus. Ils n’ont pas trouvé leur place et aucune place n’a été pensée pour eux. Ni par eux, ni par les femmes.

 

Ici, c’est cette question que je voudrais envisager. Quelle place les hommes doivent-ils aujourd’hui trouver auprès de leurs sœurs et de leurs compagnes. Parce ce que ce que nous vivons aujourd’hui, hommes et femmes, dans la vie affective, dans la vie au travail, dans les loisirs, dans les foyers, avec nos enfants, c’est une situation aliénante où personne ne semble trouver son compte et où le mode de relation semble bien plus basé sur le conflit et le reproche mutuel que sur la fraternité, la coopération, la solidarité et l’amour.

 

« Tu as voulu ta liberté, et bien démerde-toi » disent-ils. (Sur l'air puant de "être une femme libéré... gna gna gna")

 

« Assume et écrase-toi » disent-elles.

 

Moi j’ai juste envie de lui dire que je l’aime et que je veux former avec elle, avec elles, un groupe solide et égalitaire (disons solid-aire) dans lequel elle et moi sommes libres, sereins et heureux. Je veux de la fraternité et de l’amour. Je veux que ce que nous bâtissions ensemble soit la voie de notre émancipation, même l’un de l’autre.

 

Tout reste à inventer. Le mouvement féministe n’a pas permis qu’une place se libère pour cela. Parce que les hommes ne s’y sont pas suffisamment engagés en tant qu’hommes. Parce que quand ils se sont battus auprès de leurs sœurs c’était pour elles en s’oubliant eux.

 

A nous maintenant, main dans la main avec nos soeurs et nos compagnes, de faire le chemin qui nous rendra la liberté et nous permettra de ne plus souffrir de l’existence de l’amour.

 

Chronologie du statut de la femme et du mouvement féministe en Belgique >>

06/01/2007

Bon, revenons un peu sur la procédure Bruxelles II bis.

Le règlement Bruxelles II bis est sensé permettre de réduire les délais au maximum.

 

C'est-à-dire accélérer toutes les procédures nécessaires au rapatriement d’enfants enlevés par l’un de leurs parents. Ca veut dire que lorsque l’autorité centrale est saisie, qu’elle a transmit le dossier à son homologue dans le pays où se trouve frauduleusement l’enfant, et que l’autorité centrale en question a saisi le tribunal compétent au niveau local, ce tribunal a au maximum 6 semaines pour rendre une décision de justice quant au retour des enfants.

 

Je voudrais faire deux remarques :

 

Première remarque :

 

En pratique, cela signifie qu’il faut être très convaincant avec l’autorité centrale du pays demandeur (celui d’où les enfants ont été enlevés). Il faut que dans le dossier présenté il y ait des preuves matérielles irréfutables que les enfants enlevés avaient effectivement leur résidence habituelle dans le pays demandeur.

 

L’esprit de la Convention de La Haye veut que les enfants ne puissent être retirés de leur milieu habituel de sociabilité sans le consentement des deux parents jouissant de l’autorité parentale (ou des tuteurs). Ce qui explique que les preuves strictement administratives, telle que des papiers de domicile des enfants, ne soit pas intéressant dans cette procédure. Un enfant domicilier à Paris et qui vit à Bruxelles ne va pas être considéré comme parisien. Les enfants n’ont que faire de la question du domicile, ce qui les intéresse c’est leurs copains, leur école, leur club de sport etc.

 

Les meilleures preuves sont celle d’une scolarisation suivie, d’une fréquentation assidue de la crèche pour les petits, de la fréquentation de clubs de sports, d’activités diverses. Des témoignages de personnes qui peuvent attester que les enfants vivaient bien ici et non là-bas. (Je dirai « ici » pour désigner l’endroit d’où les enfants sont enlevés.)

 

Ca vaut vraiment la peine de jeter un œil dans le manuel dont je finirai par mettre les références en ligne ici. Notamment parce qu’il fait état de divers temps de résidence pour que la justice considère que l’enfant vivait bien « ici » en fonction de l’age de l’enfant. Je sais que pour les moins de 6 ans, 6 mois sont suffisant.

 

Attention, il faut noter que s’il y a un accord entre les parents pour que le séjour « ici » soit de durée déterminée, que c’est le parent plaignant qui ne respecte pas ce contrat et que l’autre peut faire la preuve de cette temporalité et qu’elle est arrivée à terme, la plainte ne sera pas entendue. (C’est théorique hein).

 

Il faut donc non seulement faire la preuve de la résidence habituelle de l’enfant « ici » mais aussi prouver que le projet de vie était « ici ». S’il n’y a ni de preuve de cela, ni du contraire, le bénéfice du doute ira au lieu de résidence habituelle de l’enfant.

 

Bref, tout ceci doit être limpide parce qu’il faut convaincre l’autorité centrale du pays requis (celui où les enfants ont été enlevé) de saisir le tribunal compétent. Le plaignant peut saisir le tribunal compétent par lui-même. Mais si l’autorité centrale du pays en question n’intervient pas, les chances d’aboutir sont maigres.

 

Le but d’avoir des preuves limpides est que le délai entre l’introduction de la requête devant l’autorité centrale du pays demandeur et la saisine du tribunal local soit le plus réduit possible. Ca peut traîner si on s’y prend mal.

 

 

Deuxième remarque :

 

La procédure au tribunal local du pays requis oppose le parent qui est réputé avoir enlevé les enfants est attaqué en justice par l’Etat requis, en vertu des conventions qui le lie aux autres pays de l’Union Européenne. En l’occurrence la Convention de La Haye.

 

Le parent plaignant ne fait pas partie de la procédure. Sauf s’il se constitue « partie volontaire ». Cela veut dire qu’un avocat local (alors je ne suis pas certain que ce soit partout comme ça, mais en tout cas, ça fonctionne comme ça en France) doit signaler à l’avocat général (le représentant de l’Etat requis auprès du tribunal local) qu’il veut intervenir volontairement pour défendre la cause du parent plaignant. Ca pause des problèmes. Notamment parce que le procureur, ou l’avocat général ou je ne sais pas quel nom on lui donne encore, ne peut recevoir de documents (pièces, preuves etc.) de l’intervenant volontaire. Toutes les pièces doivent lui être transmises par le ministère de la justice, c'est-à-dire l’autorité centrale de pays requis.

 

Ca peut paraître un peu en contradiction avec la volonté du règlement européen Bruxelles II bis d’accélérer les procédures, mais c’est comme ça. Un vice du règlement. Pouvaient pas réfléchir à tout… ce sont quand même des technocrates.

 

Donc toutes les pièces doivent être communiquées le plus rapidement possible à l’autorité centrale du pays demandeur qui transmet à son homologue, qui lui-même transmet à l’avocat général. C'est-à-dire beaucoup de délais de poste et un alourdissement en terme de procédure.

 

Faudra que nos chers députés zeuropéens reviennent sur le texte pour régler quelques coquilles de cet ordre. Il y en a d’autres. J’y reviendrai une prochaine fois parce que là faut que j’aille faire pipi.

 

Allez, courage les papas et les mamans qu’on pas fait le bon choix.

Le tout c’est d’éviter la haine.

C.